L'acquisition sur plan

Auteur : admin

Les promotions immobilières

La construction d’une maison (individuelle, jumelle, etc.)

Dans cette optique, il est facile de déterminer le coût de construction par villa, ainsi que la quote-part afférant à la maison. On se retrouve proche de la construction standard réalisée dans le cadre d'un contrat d'entreprise générale, même s'il sera difficile pour le promoteur d’ouvrir un compte pour le crédit de construction dans chacune des banques des futurs propriétaires. Selon l’envergure du projet, pour des raisons administratives et de gestion des coûts, il concentrera sûrement ses comptes sur un nombre restreint d’établissements financiers, ce qui obligera le futur propriétaire à financer son crédit de construction auprès d'un de ces établissements. A la consolidation, pour autant qu'il ne soit pas procédé à des consolidations partielles, le futur propriétaire aura alors la possibilité de choisir l'établissement financier.

La construction d’un appartement

Dans ce cas, il est tout de suite plus difficile de déterminer le coût exact de chaque corps de métier. En effet, le plancher de notre appartement est également le plafond du voisin inférieur et le toit du bâtiment ne couvre pas uniquement l’appartement du dernier étage. Il va donc être impossible pour le promoteur de décortiquer chaque facture par appartement. Ce dernier étudie donc le budget global du projet et va en répartir le coût en fonction de la surface et de la situation de chaque lot. Afin de rationaliser l’utilisation de ces fonds, il va porter son choix sur un seul établissement bancaire. Ce choix est important pour les acheteurs car ils « devront » s’adresser à cette même banque pour le crédit de construction. Parallèlement, l’établissement financier exigera du promoteur certaines informations afin de démarrer la construction (nombre de lots vendus avant de pouvoir commencer la construction, fonds propres que l’EG doit investir dans le projet sur les lots qui n’ont pas été vendus avant le début de la construction, etc.).

Au vu de ces spécificités, il est fort probable que le promoteur impose une banque. Mais qu’en est-il si le client final ne veut pas travailler avec cet établissement ou que son financement lui est refusé ? Dans la plupart des promotions, l’acheteur a quand même le « droit » de s’adresser auprès d’une autre banque. Il peut éventuellement y gagner sur le taux d’intérêt ou sur son confort personnel car il a déjà un banquier qui s’occupe de la gestion de ses divers comptes. Attention toutefois, car aussi bénéfique que cela puisse paraître, il y a quelques risques. En effet, le banquier de l'acheteur n’aura pas de vue sur le compte de l’EG qui se trouve auprès d’un autre établissement. Il lui est donc impossible de contrôler la destination des paiements effectués. Sans contrôle à proprement parlé du plan financier, il va se dégager de toute responsabilité liée au suivi pécuniaire de la construction en faisant signer un document de désengagement. Tant que tout va bien dans la construction, c’est facile et agréable. Par contre, lors de complications (travail mal effectué, gros retard, artisans pas payés ou pire encore une faillite de l’EG), cela devient très inconfortable. Le client se retrouve à devoir rendre des comptes à sa banque et à essayer de gérer une situation tendue envers l’EG, pour autant que cette dernière existe encore. Par contre, l’acheteur qui se sera financé auprès de la banque du promoteur pourra plus facilement se reposer sur une réaction de l’établissement financier responsable du projet, car ce dernier sera tellement impliqué dans la construction qu’il sera obligé de trouver des solutions afin de finaliser au mieux le projet.

Il existe encore un moyen de favoriser son banquier personnel : l’acte de revers. Il s’agit d’un document établi par la banque du promoteur, par lequel elle s’engage envers l’acheteur (ou son établissement financier) à contrôler l’utilisation des fonds qui lui seront versés. Cela compense ainsi le  document de « désengagement » susmentionné. La banque du promoteur n’a rien à y gagner, au contraire, c’est elle qui prend tous les risques.

De ce fait, nous vous encourageons à travailler avec la banque du promoteur durant la période de construction tout en gardant le libre choix de consolider où vous le désirez.

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